Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://marinesivelle.fr

est édité par : Marine-Estelle Sivelle

Statut : Auto-entreprise

SIRET : 889 183 695 00010

Siège social : 33 rue Jean Renaud Dandicolle, 33 000 Bordeaux

Responsable de la publication : Marine-Estelle Sivelle

Contact : marine@marinesivelle.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania
Téléphone : +37064503378
Email : domains@hostinger.com

3. Activités du site

Le site propose :
– Formations en ligne,
– Coaching parental à domicile et à distance.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, graphiques, logo, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Marine-Estelle Sivelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

– Les données collectées via le site sont utilisées dans le cadre des services proposés.

– L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.

Pour exercer vos droits : marine@marinesivelle.fr

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7. Limitation de responsabilité

Marine-Estelle Sivelle ne saurait être tenue responsable :

– des interruptions ou dysfonctionnements du site ;

– des dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site ;

– du contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, le Client s’engage dans un premier temps à rechercher une solution
amiable en contactant la Prestataire à l’adresse suivante : marine@marinesivelle.fr.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client
consommateur a la possibilité, en cas de litige non résolu avec la Prestataire, de recourir
gratuitement à un médiateur de la consommation.

La Prestataire a désigné le médiateur de la consommation suivant : 

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

À défaut de résolution amiable (y compris via la médiation), les tribunaux français seront
seuls compétents.

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