Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://marinesivelle.fr, est édité par :

Marine-Estelle Sivelle

Statut : Auto-entreprise

SIRET : 889 183 695 00010

Siège social : 33 rue Jean Renaud Dandicolle, 33 000 Bordeaux

Responsable de la publication : Marine-Estelle Sivelle

Contact : marine@marinesivelle.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

HOSTINGER operations, UAB

Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania

Téléphone : +37064503378

Email : domains@hostinger.com

3. Activités du site

Le site propose :

– Formations en ligne,

– Coaching parental à domicile et à distance.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, graphiques, logo, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Marine-Estelle Sivelle, sauf mention contraire.

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7. Limitation de responsabilité

Marine-Estelle Sivelle ne saurait être tenue responsable :

– des interruptions ou dysfonctionnements du site ;

– des dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site ;

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8. Droit applicable

  • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
    En cas de litige, le Client s’engage dans un premier temps à rechercher une solution
    amiable en contactant la Prestataire à l’adresse suivante : marine@marinesivelle.fr.
    Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client
    consommateur a la possibilité, en cas de litige non résolu avec la Prestataire, de recourir
    gratuitement à un médiateur de la consommation.

La Prestataire a désigné le médiateur de la consommation suivant : 

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

À défaut de résolution amiable (y compris via la médiation), les tribunaux français seront
seuls compétents.

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